Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOCEPH
Planché Pierre-Georges
Marçon Jean-Louis
Delsol Laurent

Numéro de dépôt :
3230641
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2023
BIOCEPH de Planché Pierre-Georges

Présentation de la marque BIOCEPH

Déposée le 13 juin 2003 par Planché Pierre-Georges, Marçon Jean-Louis, Delsol Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Les déposants sont Planché Pierre-Georges domicilié(e) 95 boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France, Marçon Jean-Louis domicilié(e) 28 rue de l'Evéché - 84200 - CARPENTRAS - France, Delsol Laurent domicilié(e) 24 rue Loutres - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Herbert Smith Freehills Paris LLP, Alexandra Neri domicilié(e) 66, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque BIOCEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCEPH est expirée depuis le 13 juin 2023.

Planché Pierre-Georges a également déposé les autres marques suivantes : PLANCHÉ


Planché Pierre-Georges - 95 boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France

Marçon Jean-Louis - 28 rue de l'Evéché - 84200 - CARPENTRAS - France

Delsol Laurent - 24 rue Loutres - 34090 - MONTPELLIER - France


Herbert Smith Freehills Paris LLP, Alexandra Neri - 66, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533271 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25

Logiciel informatique d'orthodontie (programmes enregistrés). Transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; services de communication par réseaux nationaux et internationaux (Internet), transmission d'informations par le réseau Internet. Elaboration de logiciels et mise à jour de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.